Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M HENRY DE SECONDAT DE MONTESQUIEU VIRTUTEM FORTUNA SECONDA LES VINS ET DOMAINE H DE MONTESQUIEU
VINS & DOMAINES H. de MONTESQUIEU S.A.

Numéro de dépôt :
93469950
Date de dépôt :
27/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2003

Présentation de la marque M HENRY DE SECONDAT DE MONTESQUIEU VIRTUTEM FORTUNA SECONDA LES VINS ET DOMAINE H DE MONTESQUIEU

Déposée le 27 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) VINS & DOMAINES H. de MONTESQUIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M HENRY DE SECONDAT DE MONTESQUIEU VIRTUTEM FORTUNA SECONDA LES VINS ET DOMAINE H DE MONTESQUIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VINS & DOMAINES H. de MONTESQUIEU domicilié(e) Les FOUGERES, 33650 LA BREDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINS & DOMAINES H. de MONTESQUIEU S.A. - France.

La marque M HENRY DE SECONDAT DE MONTESQUIEU VIRTUTEM FORTUNA SECONDA LES VINS ET DOMAINE H DE MONTESQUIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469950.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M HENRY DE SECONDAT DE MONTESQUIEU VIRTUTEM FORTUNA SECONDA LES VINS ET DOMAINE H DE MONTESQUIEU est expirée depuis le 27 mai 2003.

VINS & DOMAINES H. de MONTESQUIEU a également déposé les autres marques suivantes : M HENRY, BARON DE MONTESQUIEU VIRTUTEM SECONDAT LES VINS ET DOMAINE H DE MONTESQUIEU


VINS & DOMAINES H. de MONTESQUIEU S.A. - Les FOUGERES, 33650 LA BREDE - France


VINS & DOMAINES H. de MONTESQUIEU S.A. - France


Inscription le 8 novembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°164858 - Publication au BOPI 1993-11-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-50

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

Vins de pays et d'appellation d'origine